Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOS ASSURANCES AUTO
JEANROY PASCAL

Numéro de dépôt :
3460606
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
06/11/2026
SOS ASSURANCES AUTO de JEANROY PASCAL

Présentation de la marque SOS ASSURANCES AUTO

Déposée le 6 novembre 2006 par JEANROY PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « SOS ASSURANCES AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est JEANROY PASCAL domicilié(e) 161 RUE CARNOT - 88270 - DOMPAIRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. JEANROY PASCAL domicilié(e) 161 RUE CARNOT - 88270 - DOMPAIRE - France.

La marque SOS ASSURANCES AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOS ASSURANCES AUTO arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.

JEANROY PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : SOS ASSUREUR , VITASSUR , SOS ASSURANCES


JEANROY PASCAL - 161 RUE CARNOT - 88270 - DOMPAIRE - France


M. JEANROY PASCAL - 161 RUE CARNOT - 88270 - DOMPAIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2016 n°2630156 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-14

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.